Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NERLAT
METAL DEPLOYE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1232088
Date de dépôt :
01/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2023

Présentation de la marque NERLAT

Déposée le 1 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE domicilié(e) 2 quai Philippe BOUHEY - 21500 - MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 251 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque NERLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NERLAT est expirée depuis le 1 avril 2023.

METAL DEPLOYE a également déposé les autres marques suivantes : MECANO , DEPLOYE , NERGALPLAC , MECANO , GRIDEX , CABLOTOL , CABLOTOL PACK , GALTO , GM-PLAC , Métal Déployé


METAL DEPLOYE, Société par actions simplifiée - 2 quai Philippe BOUHEY - 21500 - MONTBARD - France - SIREN 448251348


JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseils en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2239823 - Publication au BOPI 2003-03-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation n°2016152 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Inscription le 12 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°381212 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 15 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156191 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431619 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431620 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2013 n°2527586 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-17

Un lattis nervuré.